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En construction permanente !
Les
Reconnaissances
Générales

Documents concernés :

Périodiquement les sujets d'une seigneurie sont appelés à reconnaitre ou/et défendre leurs droits et obligations qui les lient à leur seigneur. C'est le cas lors de l'arrivée d'un nouveau titulaire de la seigneurie qui fait effectuer un inventaire général de ses revenus ou qui veut réactiver d'anciens droits. Cela se passe a l'amiable sous forme d'accord ou de Reconnaissance. Pour Ste Colombe, ce fut le cas après la prise en charge des biens de Romainmotier par l'abbaye de Poligny, pour Bouverans c'est la reprise des biens suite à successions et à la "félonie"de la maison de Chalon qui revint dans ses terres, plutard, etc.
Ces documents, très volumineux, (60 pages parfois) permettent de connaitre l'exactitude des corvées, tailles et autres taxes du lieu mais aussi la présence des habitants mentionnés. Pour le juriste, la formulation du droit et la répartition des justices, hautes,moyennes ou basses, sont instructifs.

L'ensemble des documents nous instruit aussi sur l'égalité ou non des corvées, tailles et autres taxes entre seigneuries proches. Nous retrouvons ainsi, les corvées de faux et de rateau, la Soigne, la taille. Avec une grande précision pour ceux qui sont ou non assujettis la faux et au rateau à Ste Colombe en 1466.


Les
Affranchissements particuliers et généraux.

Documents concernés :

L'ensemble de ces documents nous permet de constater que l'affranchissement ne consistait pas en un simple parchemin que le seigneur signait pour rendre des hommes libres et hors du servage. Nous pouvons constater en effet que par deux fois, les deux seigneurs titulaires, et non des moindre, puisqu'il s'agit du roi d'Espagne en 1582 et de Jean de Chalon, prince d'Orange en 1356, accordent un affranchissement général mais entre et après ceux-ci, notamment en 1735, il existait encore des sujets mainmortables qui demandaient leur affranchissement ! Voir le "Point-Histoire" sur la condition servile et l'affranchissement.

Les
états et roles fiscaux

Documents concernés :
    Il s'agit d'un ensemble de roles ou d'états plus ou moins périodiques qui permettent de se rendre compte de l'évolution des composantes d'une commune et eventuellement de la comparer a d'autres.1528 - 1628 - 1726(1) - 1726(2) - 1737 - 1754 - 1759 - 1765 - 1775

On s'aperçoit que sur la durée, très grande, la surface utilisable est restée la même, malgré quelques procès entre communes mitoyennes à propos des terrains limitrophes.
Dans les communes jusqu'ici étudiées, les terres appartenants au seigneur et mis en fermage, sont restés de la même surface. Les terres des particuliers ont, par contre, changé de partenaires.

Les
Cens et les Terriers.

Documents concernés :

Fondement du revenu seigneurial, de la dépendance de la terre et par conséquent du paysan, la censive est ici présente sous trois formes : selon que l'on se place, il y a accensement ou création de cens, reconnaissance de cens et simple relevé de cens. L'accensement est la base de toute l'opération : Une personne vend sa terre à un autre qui la lui loue aussitot.
La reconnaissance est le fait des paysans d'indiquer que la terre qu'ils cultivent relève d'une "location". C'est souvent le cas à l'occasion de dénombrement, reconnaissance générale suite à reprise de fief, et achat. Le relevé est simplement un état fait à une époque donnée ou simplement un extrait du terrier. Ce dernier est le livre récapitulatif sur lequel figure les possessions de la seigneurie.

Les
Prêtres, Vicaires et Curés.

Documents concernés :

L'ensemble permet de découvrir par le détail les problèmes de revenus des membres du culte, avec la position hégémonique du curé et celle d'autonomie des habitants. Voir le "Point-Histoire" sur le sujet.

Les
documents anecdotiques.

Documents concernés :
    Si tout est anecdote, certains le sont plus que d'autres !
    La récolte défendue du salpètre en 1750
    L'enquète du coffre fracturé en 1775

Ces documents nous permettent de vérifier que les tribunaux n'ont jamais manqué d'affaires pour le moins plaisantes ! D'autres documents marquent des étapes importantes de la vie :

    Un contrat de mariage en 1682 ! entre familles un peu aisées. Il faut noter le détail de la dot !

    Un Testament en 1758 qui donne une idée de la fortune de certains et aussi les constitutions de revenus des écclesiastiques de petits villages, sans oublier le poids pris á cette époque par les confrèries.



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