©Original aux Archives de Pontarlier - Transcription de Jacques Claudet

Pontarlier archives
1524-1539
BOUVERANS - Cens

Reconnaissance de Cens par
Pierre et Anathoille CONSTANTIN, Claude et Vuillemin MORA.
Personnes
citées

BONNARD Guillaume - CLAUDET la terre des - CLAUDET Pierre - CONSTANTIN Pierre - CONSTANTIN anathoille - CONSTANTIN Estienne - CUCHENOD Etienne - CUSEAUL Claude - CUSEAUL Jean - DORROY Parrenet - ESCUREUX Jean - FABRY J. - GILLARD Jean - GUYOD Pierre - MAISELIER Claude - MICHEL H. - MORA Antoine - MORA Claude - MORA Vuillemin - MOUTHE Prieuré de - NYCOD Francois - QUETIN Jean le jeune -VALION Louis - VALION Pierre.

Intéêts
du document

C'est une copie de reconnaissance de cens inscrite au rentier de la seigneurie de La Rivière. Elle apporte plusieurs précisions :
- Le nom et l'emplacement des terres concernées, leur surface et l'appartenance des terres adjacentes.
- Les liens familiaux concernant la famille Claudet ainsi que la dénomination de "terre des Claudet" déjà vue dans d'autres documents plus anciens.
- Des éléments fiscaux tels que le montant du cens et la date de paiement qui est très répandue dans la région : Saint Martin d'hivers. Une terminilogie de l'époque : "mouvant de la censitive" et "terrementiers". Du point de vue juridique une clause de solidarité obligeant le paiement "en bloc"du cens et non individuellement.

Nous attirons l'attention du lecteur sur le caractère précaire de l'orthographe ancien. Vous découvrirez que d'une page à l'autre et parfois sur la même page, un mot, un nom, n'est pas écrit de la même façon. De plus il s'agit d'une transcription faite plusieurs siècles plus tard, avec toutes les erreurs ou oublis possibles. Les noms sont donnés à titre indicatif et notre expérience nous amène à engager tout chercheur à se reporter aux originaux. (lorsqu'ils existent !)




Extrait du Rentier
de la Seigneurie de la Rivière

Fol 489 Verso

Les dits Pierre et anathoille Constantin tant en leur nom que de leurs freres et Pierre Quin de Bouverans et chacun d'eux reconnaissent et confessent devoir à mon dit seigneur absent les notaires et commis sussignés présents stipulants et acceptant pour et en nom de luy ses hoirs et successur le Cens de deux Emines froment mesure du dit Bouverans qu'ils ont accoutumé payer en froment " terraige " " assisse " et assignée

sur une pièce de terre assisse au territoire de Bouverans contenant un joournault au lieu dit En Banena (Barrena ?) touchant de vers jurant à la terre du luminaire du dit Bouverans devers saonoise la terre des Claudet de vers bise Jean Escureux et de vers vent le commun

laquelle pièce de terre est " assise " et mouvant de la Censitive



due par Claude Cuseaul anciennement lequel selon les comptes de la recette de la Rivière et Bouverans ....à mon dit seigneur de cense ordinnaire Six Emines de froment mesure du dit Bouverans assignée tant sur la dite pièce de terre que sur deux autres pièces " assises " au dit territoire

2
L'une au lieu dit en lfa liniere contenant un journal et letang d'une emine

3
Et une autre en en connoytant contenant un journal et demi
lesquelles tiennent au present les dit Mora lesquelles deux Emines les dit reconnaissants promettant rendre et paier dorenavant au dit terme de feste Saint Martin d'hiver obligeant et renonceant renoncent fait et donné au dit lieu de la Riviere lonzieme jour de juin mil cinq cens trente neuf presents Estienne Constantin Jean Quetin le jeune



et Claude Quetin fils de Prenet Quetin du dit Bouverans temoins a ce requis.
Signé H.Michel.

Et les dit Claude et Vuillemin Mora confessent tenir et posseder sous ...moon dit seigneur absent et de sa censitive les notaires et commis soussignes presents stipulants et acceptant pour et au nom de luy les pieces de terre suivantes dependant et mouvans de la dite censitive laquelle etoit due anciennement par Jean Claude Cuseaul jadis fils de feu Jean Cuseaul de dit Bouverans lequel rendoit et poioit annuellement a mon dit seigneur au terme de feste Saint Martin tant pour le journal dessus declare que pour les deux pieces de terre cy apres contennues et presentement reconnues par les dit Claude et Vuillemin Mora Six Emines de froment mesure de Bouverans de cense celle que depens qui ont accoutumes et paier annuellement a mon dit seigneur par ensemble les terrementiers les dit trois pieces de terre et en paient les dit



Reconnaissants pour leur portion par an quatre Emines dite mesures selon quils ont accoutume faire et fournir au paiement d'icelle avec les autres terrementiers laquelle reconnaissance a ete par nous les dits commis accepte pour et au profit de mon dit seigneur sans par icelle intuire declarer nu entendre que la dite cense se puisse nu doive diviser ainsi paier par ensemble et en Bloc comme en tel cas appartiens et tiennet les dit reconnaissant des dit assignaux dicelle les pieces de terre suivantes assises au territoire di dit Bouverans a scavoir

2
une piece lieu dit en la ligniere a la fin les us contenant un journal et un tier touchant devers saonoise la terre du Prieure de Mouthe de vers jurant Louis et Pierre Valion, de vers bise a la terre du dit prieurey de Mouthe et de vers vent Claude Maiselier

3
Item une autre piece assise au territoire du dit bouverans



au lieu dit En Connestant contenant un journal et demi touchant de vers saonoise au dit reconnaissant de vers jurant Claude Maiselier de vers vent le commun
et de vers saonoise la terre de Guillaume Bonnair Escuyer de laquelle censitive en fait .....en une certification Signee de J Fabri en date du vingt quatriemme jour daout l'an mil cinq cens vingt quatre de laquelle la teneur est cy apres inseree promettant ... obligeant .. .renonceant ... soumettant ... fait et donne au lieu de La Riviere le dis neuvieme jour du mois de juin l'an mil cinq cens trente neuf presents Jean Escureux Lois Vallion et Estienne Cuchenod du dit Bouverans temoins a ce Requis
signe HMichel.

S'ensuit la teneur de la certification cy devant mentionne Claude Cuseaul fils de Jean Cuseaul de Bouverans pour et en nom de sont dit



pere confesse devoir chacun an a haut tres noble et puissant seigneur messire Philibert de Chalon prince d'oranges comte de tonnere et de ponthierre Baron et seigneur darlay la quantite de Six Emines de froment mesure de bouverant Bon...de gaigneur paiable chacun an au terme de St Martin dhivers de cense...retenue et seigneurie pourtant et ce pour les pieces de terre cy apres declarees assises au territoire du dit bouverans lesquelle terre font parties du meix de feu Jean Gilard et que tenoit feu Parrenet Dorroy

1
premierement un journal assise en Barrenna touchant de vers jurant a la terre du luminaire du dit lieu de vers saonois es enfants de feu Pierre Claudet devers Bise sur la terre que tient Pierre Guyod

2



item en la ligiere en la fin dessus un journal et un tier touchant de vers saonoise la terre du Prieure de Mouthe et de Ch...Claudet de vers jurant la terre Louis et Pierre Valion freres

3
Item en Connestant un journal et demi touchant de vers saonoise la terre antoine Mora de vers jurant Claude Maiselier et ses freres fait et reconnu par devant moi le vingt quatrieme jour d'aout l'an quinze cens vingt quatre present Francois Nycod et Pierre du Cymetiere de la Riviere temoins a ce requis ainsi signe
JFabry
pour copie signe H.Michel
fini au feuillet 4.93


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