PONTARLIER : INVENTAIRE SOMMAIRE (1889)DES ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
Par Jules Mathez
Pontarlier archivesSERIE HH. : Agriculture, Industrie, Commerce..
HH1 à 8. Agriculture, Taxes des denrees, mercuriales.. de 1638 à 1790.
liste de la serie
Pontarlier archives

HH. 1. (Liasse.)- 17 pièces papier.

1638-1789.- Agriculture. (Approvisionnements, culture.)
  • Requête au Magistrat en remboursement de correspondances adressées aux commun autés de la chàtellenie, pour fourniture de grains destinés aux magasins du Roi, 1638.
  • Ordre du Magistrat de ne faire aucune provision de grains, sinon pour I'entretien particulier des ménages, 1650.
  • Arrêt du Parlement approuvant le règlement des officiers du Magistrat contre les cultivateurs qui ensemencent dans les sombres, 1724.
  • Paiements à divers pour bottelage de foin, etc., 'et transport de sacs d'avoine au magasin du clocher de Saint-Bénigne, 1731.
  • Délibération du Conseil de ville au sujet des grèles extraordinaires survenues le 1er juillet 1735 et dans la nuit du 17 au 18 du même mois ; copie des remontrances faites à l'Intendant pour lui exposer la désolation du pays et demander une décharge d'impositions, 1735.
  • Reconnaissance des héritages semés à la fin des sombres ou " sommards, " 1739.
  • Requête présentée à l'Intendant par les fermiers de l'éminage, pour contraindre les bourgeois à se munir de certificats pour acheter des blés hors de la ville ; rejet par l'Intendant, 1745.
  • Ordonnance de l'Intendant pour l'échenillage des arbres, 1763.
  • État de .consommation de la communauté des Étraches, 1171.
  • Ordonnance de l'Intendant suspendant le droit d'éminage à Pontarlier, 1775.
  • Ordonnance du lieutenant général de Langeron au sujet de la disette des blés, 28 août 1789.


HH. 2. (Liasse.)- 108 pièces papier.

1643-1789.- Taxe des denrées.
  • Délibérations, édits de police fixant les taxes des denrées :
    • le 1er, juin 1643, le pain blanc taxé à 9 blancs la livre, le vin d'Arbois à 15 gros la channe. celui de, la vallée à 13 gr., la livre de mouton à 4 gr., celle de boeuf à 10 bl., celle de lard à 6 gr.
    • Le 28 décembre 1643, le pain blanc taxé à 6 bl., le vin d'Arbois à 10 gr. la channe, celui de la vallée (Vuillafans, Lods et Mouthier) à 7 gr., la livre de boeuf à 2 gr.
    • En 1647, la channe de vin d'Arbois taxée à 5 gr. et demi.
    • En 1667, le pain blanc taxé à 1 gr. la livre ; le vin rouge d'Arbois ou de Poligny à 30 fr. le muid, la livre de boeuf à 6 bl.
    • État du prix des denrées et des journées des manouvriers en 1667.
    • En 1697, la livre de boeuf taxée 2 s. 3 d., et la channe de vin, 12 s.
    • En 1715, la livre de pain blanc, 1 s. 9 d.
    • En 1725, la channe de bon vin vieux, sans mélange, 11 s. au cabaret et 10 s. an pot.
    • En 1726, la livre de boeuf ou vache grasse taxée 2 s.
    • En 1732, la livre de pain blanc taxée 2 s. 6 d.
    • En 1748, la livre de pain blanc mollet 3 s. 6 d. ; en 1753, 3 s. ; en 1789, 4 s. 9 d.


HH. 3. (Registre.,'- 31 feuillets écrits.

1787-an IV.- Taxe de la viande.
  • En 1787, taxe du boeuf variant de 5 s. 6 d. à 7 s. ;
  • en 1788, de 6 s. 3 d. à 6 s. 9 d. ;
  • en 1789, de 5 s. 6 d. à 7 s. ;
  • en 1790, de 5 s.' 6 d. à 6 s. ;
  • en 1791, de 1 s. 3 d. à 5 s. 9 d. ;
  • en 1792, (le 6 s. 6d.à7 s. 6d.;
  • en1793, de7s.à 11 s.;
  • en l'an III 8 1. 10 s. ;
  • en l'an IV, de 10 1. à 30 1. (en assignats).


HH. 4. (Registre.)- 298 feuillets.

1744- 1773.- Mercuriales des grains vendus aux halles.
  • En 1744, le froment des Pays-Bas, 4 1. 2 s. l'émine ; le blé du bailliage, 3 1. 2 s. ; le méteil, 2 1. 10 s. ; l'orge, 2 1. 6 s. ; Forgée, 1 1. 7 s. ; l'avoine, 11. 4 s. ; les pois blancs, 3 1. ; les lentilles, 1 1. 17 s. ; la pesette, 1 1. 16 s.
  • En 1773, le blé des Pays-Bas, 6 1. 15 s. l'émine le blé du bailliage, 6 1. 6 s. ; l'orge, 4 1. 5 s. ; l'orgée, 3 1. l'avoine, 2 1. 8 s. ; le méteil, 4 1. 10 s. ; les pois blancs, 3 1.


HH. 5. (Registre.)- 237 feuillets.

1773-an V.- Mercuriales des grains vendus aux halles.

HH. 6. (Liasse.)- 2 pièces papier et 16 cahiers de 11, 10, 7, 8, 12,9, 10, 11, 10, 9, 10, 13, 4, 10, 14, 16 feuillets

1741-1781.- Mercuriales des grains vendus aux halles.
  • État des grains vendus par année, 1744-1758 (15 cahiers).
  • Lettres adressées par les bureaux de l'Intendant, s'informant du prix des blés et des fourrages, 1781.


HH. 7. (Liasse.)- 52 pièces papier.

1779-1790.- Certificats de subsistance.
  • Ordonnance de l'Intendant au sujet de la formalité des certificats de subsistance et état annexé des villages, etc., soumis à cette formalité, 1779.
  • Billets de subsistance (la plupart non remplis).


HH. 8. (Registre.)- 1-24 feuillets écrits.

1779-1780.- Certificats de subsistance.
  • Registre des billets (le subsistance comprenant, outre Pontarlier, les communautés des Étraches, des Allemands, de la Fresse, des granges et hameaux du val du Saugeois.

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