HH. 1. (Liasse.)- 17 pièces papier.
1638-1789.- Agriculture.
(Approvisionnements, culture.)
- Requête au Magistrat en remboursement de correspondances
adressées aux commun autés de la chàtellenie,
pour fourniture de grains destinés aux magasins du Roi,
1638.
- Ordre du Magistrat de ne faire aucune provision de grains,
sinon pour I'entretien particulier des ménages, 1650.
- Arrêt du Parlement approuvant le règlement des
officiers du Magistrat contre les cultivateurs qui ensemencent
dans les sombres, 1724.
- Paiements à divers pour bottelage de foin, etc., 'et
transport de sacs d'avoine au magasin du clocher de Saint-Bénigne,
1731.
- Délibération du Conseil de ville au sujet des
grèles extraordinaires survenues le 1er juillet 1735 et
dans la nuit du 17 au 18 du même mois ; copie des remontrances
faites à l'Intendant pour lui exposer la désolation
du pays et demander une décharge d'impositions, 1735.
- Reconnaissance des héritages semés à
la fin des sombres ou " sommards, " 1739.
- Requête présentée à l'Intendant
par les fermiers de l'éminage, pour contraindre les bourgeois
à se munir de certificats pour acheter des blés
hors de la ville ; rejet par l'Intendant, 1745.
- Ordonnance de l'Intendant pour l'échenillage des arbres,
1763.
- État de .consommation de la communauté des Étraches,
1171.
- Ordonnance de l'Intendant suspendant le droit d'éminage
à Pontarlier, 1775.
- Ordonnance du lieutenant général de Langeron
au sujet de la disette des blés, 28 août 1789.
HH. 2. (Liasse.)- 108 pièces papier.
1643-1789.- Taxe des denrées.
- Délibérations, édits de police fixant
les taxes des denrées :
- le 1er, juin 1643, le pain blanc taxé à
9 blancs la livre, le vin d'Arbois à 15 gros la channe.
celui de, la vallée à 13 gr., la livre de mouton
à 4 gr., celle de boeuf à 10 bl., celle de lard
à 6 gr.
- Le 28 décembre 1643, le pain blanc taxé
à 6 bl., le vin d'Arbois à 10 gr. la channe, celui
de la vallée (Vuillafans, Lods et Mouthier) à 7
gr., la livre de boeuf à 2 gr.
- En 1647, la channe de vin d'Arbois taxée à
5 gr. et demi.
- En 1667, le pain blanc taxé à 1 gr. la
livre ; le vin rouge d'Arbois ou de Poligny à 30 fr. le
muid, la livre de boeuf à 6 bl.
- État du prix des denrées et des journées
des manouvriers en 1667.
- En 1697, la livre de boeuf taxée 2 s. 3 d.,
et la channe de vin, 12 s.
- En 1715, la livre de pain blanc, 1 s. 9 d.
- En 1725, la channe de bon vin vieux, sans mélange,
11 s. au cabaret et 10 s. an pot.
- En 1726, la livre de boeuf ou vache grasse taxée
2 s.
- En 1732, la livre de pain blanc taxée 2 s. 6
d.
- En 1748, la livre de pain blanc mollet 3 s. 6 d. ;
en 1753, 3 s. ; en 1789, 4 s. 9 d.
HH. 3. (Registre.,'- 31 feuillets écrits.
1787-an IV.- Taxe de la
viande.
- En 1787, taxe du boeuf variant de 5 s. 6 d. à 7 s.
;
- en 1788, de 6 s. 3 d. à 6 s. 9 d. ;
- en 1789, de 5 s. 6 d. à 7 s. ;
- en 1790, de 5 s.' 6 d. à 6 s. ;
- en 1791, de 1 s. 3 d. à 5 s. 9 d. ;
- en 1792, (le 6 s. 6d.à7 s. 6d.;
- en1793, de7s.à 11 s.;
- en l'an III 8 1. 10 s. ;
- en l'an IV, de 10 1. à 30 1. (en assignats).
HH. 4. (Registre.)- 298 feuillets.
1744- 1773.- Mercuriales
des grains vendus aux halles.
- En 1744, le froment des Pays-Bas, 4 1. 2 s. l'émine
; le blé du bailliage, 3 1. 2 s. ; le méteil, 2
1. 10 s. ; l'orge, 2 1. 6 s. ; Forgée, 1 1. 7 s. ; l'avoine,
11. 4 s. ; les pois blancs, 3 1. ; les lentilles, 1 1. 17 s. ;
la pesette, 1 1. 16 s.
- En 1773, le blé des Pays-Bas, 6 1. 15 s.
l'émine le blé du bailliage, 6 1. 6 s. ; l'orge,
4 1. 5 s. ; l'orgée, 3 1. l'avoine, 2 1. 8 s. ; le méteil,
4 1. 10 s. ; les pois blancs, 3 1.
HH. 5. (Registre.)- 237 feuillets.
1773-an V.- Mercuriales
des grains vendus aux halles.
HH. 6. (Liasse.)- 2 pièces papier et 16 cahiers
de 11, 10, 7, 8, 12,9, 10, 11, 10, 9, 10, 13, 4, 10, 14, 16 feuillets
1741-1781.- Mercuriales
des grains vendus aux halles.
- État des grains vendus par année, 1744-1758
(15 cahiers).
- Lettres adressées par les bureaux de l'Intendant, s'informant
du prix des blés et des fourrages, 1781.
HH. 7. (Liasse.)- 52 pièces papier.
1779-1790.- Certificats
de subsistance.
- Ordonnance de l'Intendant au sujet de la formalité
des certificats de subsistance et état annexé des
villages, etc., soumis à cette formalité, 1779.
- Billets de subsistance (la plupart non remplis).
HH. 8. (Registre.)- 1-24 feuillets écrits.
1779-1780.- Certificats
de subsistance.
- Registre des billets (le subsistance comprenant, outre Pontarlier,
les communautés des Étraches, des Allemands, de
la Fresse, des granges et hameaux du val du Saugeois.
  
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