• Registre des résolutions de la congrégation de l'immaculée-Conception, érigée en l'église des Jésuites de Pontarlier, comprenant l'élection des officiers et la réception des confrères.
• Copie du formulaire à mettre au bas des images des congréganistes.
• Élections des préfets, semestrielles jusqu'en 1710, annuelles depuis cette époque. Condition d'admission et articles de règlement intérieur, 99 juillet 1667.
• Confection d'un banc pour les officiers de la congrégation, 5 juillet 1675.
• Création de deux infirmiers de la congrégation, chargés de visiter les confrères -malades, 17 janvier 1681.
• " Statut de Messieurs les officiers et confrères de la congrégation de l'Immaculée-Conception de la très sainte Vierge, de la ville de Pontarlier, présenté à cette divine mère par les mesmes, assemblés selon leur coutume, dans la, chapelle des Pères de la Compagnie de Jésus, le 18 may 1696 ; " on s'y plaint du relâchement survenu dans la congrégation.
• Délibération décidant d'assigner en justice les congréganistes, débiteurs de leurs cotisations annuelles, 22 novembre 1709.
• Établissement d'un office des Morts, sur la proposition du père Noirot, recteur de la congrégation : " à cet effet, on payeroit douze sols annuellement an lieu de dix qu'on avoit coutume de donner, entendans que ceux qui ne payeront pas ladite somme n'auront aucune part audit service, " 27 novembre 1733.
• Catalogue, par lettre alphabétique, des confrères de la congrégation, commencé en 1666 " à raison que le précédent a été bruslé en l'incendie de ladite ville en l'an 1657. "

GG. 57. (Carton., - 78 pièces papier.

• 1° Titres cléricaux : vérifications sur requètes, 1707-1755.
• 2° Dispenses pour l'observation du carême, 1776-1782.
• 3° Paiements de gages aux prédicateurs de l'avent et du carême ; dons de vins et de vivres ; correspondances ; délibérations désignant les prédicateurs, 1638-1787.
• 4° Requêtes et paiements des clochetiers, 1653-1775.
• 5°, Affaires diverses :
  • vin présenté à l'évêque de Lausanne, 1646
  • voyage de conseillers à Besançon, pour féliciter le nouvel archevêque, 1663 ; déclaration du Roi défendant les pèlerinages entrepris sans sa permission ou celle des évêques, 1686;
  • inventaire et description des titres, actes et papiers appartenant à CIaude Jacquet, prêtre, docteur ès saints décrets, et ancien chanoine de Besancon, demeurant à Notre-Dame des Ermites, en Suisse, 1693
  • correspondance du Magistrat avec le procureur Coste, an sujet de l'excommunication des rats, souris " et autres insectes, " 1715
  • mandement au sujet du sacre du roi à Reims, 1722
  • lettre du Magistrat de Dole, demandant des renseignements sur les orgues pouvant exister à Pontarlier, 1754.
  • Règlement à suivre par les communautés qui demandent des secours, " 1770.
  • Déclaration du Roi concernant les inhumations, 1776.
  • Arrêt du Parlement au sujet des tombes et caveaux des cimetières, 1785.
  • Lettre de l'archevèque de Besançon an sujet de l'ostension du saint Suaire, rendue impossible par la cherté des grains, 1789.