- DD. 14. (Carton.) - 32 pièces papier, dont
deux plans.- 1644-1788.
Dénombrement des domaines de
mainmorte, nobles et roturiers de Pontarlier.
- 1° État des maisons et biens situés
sur le territoire de Pontarlier,.
- DéclaraLions à fournir au Magistrat
à ce sujet.
- État de la valeur des maisons et des biens
de la noblesse et des communautés religieuses de la ville,
1694 :
- Les Capucins Couvent au faubourg Saint-Pierre,
composé d'une maison el de divers bâtiments en bon
état, capables de loger 20 religieux (quoique la communauté
lie soit que de 12 personnes), estimé 10,000 1. sans compter
l'église. - Les Augustins. Couvent an faubourg Saint-Étienne
, capable de loger 12 religieux (quoique la communauté
ne soit que de 6 on 7 personnes ), estime 9,000 1. sans compter
l'église; métairie avec champs et bois, estimée
2,600 1.; cens d'environ 30 1. par an ; prés derrière
Côte-Jeunet, d'environ 800 1.; le tiers du droit d'éminage,
de 50 1. par an. - Les Jésuites. Maison sur la Grande-Rue,
avec jardin derrière, capable de loger 7 ou 8 religieux
(quoiqu'ils lie soient que 3 on 4), valant, sans compter l'église,
6,000 1. - Les Annonciades. Couvent sur la Grande-Rue,
de peu d'étendue, quoiqu'il y ait 30 religieuses, bien
bâti, avec un jardin spacieux ; estimé 9,000 1.,
sans comprendre l'église qui est assez belle: grange et
prés avec bois banal, estimés 7,000 1. - Les
Ursulines. Couvent voisin de celui des Annonciades, composé
de 3 petites maisons jointes ensemble, valant 6,000 1., sans y
comprendre l'église. - Les Bernardines. Maison spacieuse
bâtie sur les ruines de l'ancien château de Pontarlier,
sans église, estimée 11,000 1. Ces religieuses sont
au nombre de 40 environ. - La Familiarité. Composée
de 12 prêtres séculiers, bourgeois de Pontarlier,
et de 3 curés. Rentes viagères : 1,300 1. -
Prieuré de Saint-Étienne (dont est procureur
le sr de Chamans, de Salins, chanoine en la métropolitaine
de Besançon), 400 1. de revenus, et prés de 3,000
1.
- Bénéfices simples sans importance.
- Noblesse possédant des biens à
Pontarlier :
- Étienne-Charles de SaintMoris-Thuillière
; Guillaume et Matthieu Franchet, tous d'ancienne noblesse; M.
Cécile, seigneur dn Valdahon, et sa femme, cohéritière
du sieur de Malpas, son père ; fleuri Saulget ; MM. de
Villette, héritiers de Guillaume de Belot, leur père,
ne demeurant plus dans la ville depuis quelques années,
mais y possédant une maison; MM. de Chaffois, Nicolas Tournond,
feu M. de Balay-Saulx.
- Détail des fonds de la ville et de ses
habitants en 1683 nombre des bourgeois : 350 ; nombre des manants
: 49; terres labourables : 1,940 journaux semés un tiers
en froment et seigle, et les deux autres tiers en orge, avoine,
et dont 161, appartenant -à l'église, ne, paient
aucune imposition ; prés : 1,620 fauchées, sèches,
stériles, ne rapportant, les 4 fauchées, qu'un chariot
de foin par an (145 appartiennent à l'église et
ne sont pas imposées). - Bois : 500 arpents de bois
de sapins de haute futaie, en partie dégradés à
cause des besoins de la ville après les incendies; communaux
: 6,000 arpents dans lesquels les villages des Étraches
et des Granges ont droit de parcours chevaux : 133 boeufs : 14
charrues : 42.
- État des biens tenus en roture par les
gentilshommes, nobles, privilégiés, officiers de
judicature et suppôts du Magistrat, 1742 :
- le Mis de Monnier, premier président
; M. Leboeuf de Valdahon, président en la Chambre et Cour
des comptes ; M. PetitbenoÎt, conseiller honoraire au Parlement;
-M. de Vregille, conseiller au Parlement ; M. l'abbé
de Boulot ; MM. du Rozel, héritiers de Mme de Verneuil
; M. Bousson, conseiller maÎtre ; M. de Franchet , gentilhomme;
M. le chevalier de Montbarrey, gentilhomme ; M. le comte de Mantry;
M. le marquis de Villette; M. de Chaffois, écuyer; les
héritiers de M. Doste, écuyer ; M. de Saint-Thiébaud,
écuyer ; Mmes d'Argilly; M. Caffod d'Argilly; M. le chanoine
Caffod, êcuyer ; M. d'Arçon, écuyer; M. Boissard,
lieutenant général; M. Vannod, lieutenant criminel;
M. Quétaud, avocat du Roi ; M. Renaud, maire; MM. Quétaud,
Beschet , Fol, Dumont, Compagny, Fornage, conseillers de la ville
; M. Ét.-Fr. Barbaud, receveur de la ville.
- .2° Tourbières :
- Procès-verbaux de délivrance
des tourbes. - Requête contre les communautés
d'Houtaud et de Dommarti a qui empiétaient sur les tourbières
(1753).
- État des communautés de la subdélégation
de Pontarlier qui ont des tourbières :
- Arc-sous-Cicon, Bannans, Bouverans,
Bonnevaux, Chaffois, Dommartin, Dompierre, Gilley, Frasne, Houtaud,
La Cluse Touillon-et-Loutelet, les Malpas, Morteau,
Montlebon , Oye, Pontarlier, Remoray, Sainte-Colombe, Saint-Antoine,
l'abbaye de Sainte-Marie, Vaux-et-Chantegrue, Vuillecin.
- 3° Domaines divers :
- Grange des Oyettes, Grange des Pauvres,
Sablières, Germinand (pièces éparses).
- 2 plans du territoire de Pontarlier, contigu
à celui de la communauté de Sainte-Colombe
(doubles).
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