PONTARLIER : INVENTAIRE SOMMAIRE (1889)DES ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
Par Jules Mathez
Pontarlier archivesSERIE DD. :
(Propriétés communales. - Eaux & Forêts - Mines. - Édifices. - Travaux publics.- Ponts & Chaussées. - Voirie.)
DD1 à 10. Cens communaux
liste de la serie
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  • DD. 1. (Registre.) - 111 feuillets écrits, couverture parchemin. - 1660-1666

Registre des accensements

du 26 janvier 1660 au 31 mai 1666.
  • Accensements perpétuels de logements et portions de fossés à divers particuliers : d'une " demeurance " en une petite tour des murailles de la ville, entre le boulevard et la tour du collège 1660;
  • d'un jardin au Buchin près la rasse de Pierre Roubelet;
  • d'une portion de communal dit " en Sandon " à Jean Piquet dit de La Ferrière, arquebusier, pour y construire un bâtiment à l'usage de sa profession ;
  • d'un pré dit " de Voyon; "
  • d'une portion de communal en la " fin de Sel; " d'une autre portion au faubourg Saint-Pierre pour y placer un " maltrats; "
  • d'une portion de communal près du vieux collège, à condition d'y laisser une place pour faire, du côté des murailles, Lin réservoir d'eau entretenu par l'acquéreur ;
  • de divers communaux au Buchin ;
  • d'une portion de communal près du vieux collège et de la maison de ville;
  • de jardins dans les fossés de la ville autrefois amodiés;
  • d'un jardin dans les fossés, touchant de bise la muraille du Boulevard, de Jura celle de la ville, à charge d'entretenir dans ce jardin la conduite d'eau venant de la porte Trois-Sols;
  • de jardins situés dans les fossés, entre le Boulevard et le canal des tanneries, à charge par les acquéreurs d'entretenir dans leur traversée la conduite d'eau de la porte Trois-Sols.

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  • DD. 2. (Registre.) - 182 feuillets, couverture parchemin. Table alphabétique des noms à la fin du volume. -1730-1744

1er registre des cens dus à la ville,
  • Cens dus à la ville par la famille Bévalet, pour une maison servant de tannerie, sise près des Vieux Moulins;
  • par le sieur Guyon, pour une tannerie sise au faubourg SaintPierre, touchant de bise la rivière du Doubs ;
  • par Claude Deniset, pour un jardin dans les fossés, touchant de Jura un chemin tirant aux Moulins Vieux ;
  • par Jean-François Fornage, pour un jardin au delà de la porte de TroisSols, créé pour y élever des vipères;
  • par la commune de Doubs, pour une portion de communal des Sauges, indivise avec la ville et cette communauté;
  • par Antoine Jods, pour un jardin au Buchin sur lequel il avait bâti une maison;
  • par Jean Magnin, pour un jardin près la porte du Pont, touchant de vent la Tour du Pont (déchargé à cause du prélèvement de l'emplacement des lavandières).

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DD. 3.(Registre.) - 150 feuillets, reliure parchemin. Table alphabétique à la fin du registre. -1769-1791

2e registre des cens dus à la ville.
  • Cens annuel payé par les propriétaires des jardins on chênevières des Fossés tenus, suivant leur contrat, de curer et entretenir le canal d'écoulement des eaux, de la porte du Boulevard à la rivière du Doubs;
  • par Antoine-Denis Chambey, 15 gros, sur un jardin des Fossés qui est contigu. aux Moulins-Vienx, et à " la Roye " ou canal
  • par Poncet Goulu 6 gros, pour un jardin des Fossés, voisin de l'esplanade de la porte du Boulevard ;
  • par Denis Pion, cabaretier, pour un jardin dans les Fossés contigu à l'esplanade, aux murs de la ville et au chemin du Mont (jardin acquisen 1771, pour l'esplanade) ;
  • par Claude-Antoine Quétaud, avocat, pour un jardin des fossés, touchant la Tour des Vieilles Prisons et le chemin du Mont ;
  • par Alexis Gresset, serrurier, pour un jardin des fosses, voisin du passage de la porte de Trois-Sols :
  • par Ferdinand Saillard, 30 gros pour un jardin des fossés touchant le passage, de la porte de Trois-Sols et les murs de la ville;
  • par Coste Colisson, 8 gros pour un jardin aux Fossés, touchant le passage de. la porte de Montrieux et les murs de la ville ;
  • par le sieur Dornier, boucher, pour un jardin aux Fossés, contigu à la tour d'angle des murs de la ville et air passage de la porte, de Montrieux;
  • par l'hôpital royal Saint-Joseph, pour un jardin réduit en pré, sis aux Fossés, contigu.au canal des Moulins et au chemin des Sauges.
  • Cens sur les jardins situés à l'ouest dur canal clos Moulins Neuf,, à, l'est du communal servant rit blanchissage des toiles, et anciennement au jeu de l'arc, lieu dit " aux Saulges : " les propriétaires de ces jardins étant tenus d'entretenir la chaussée et lit planche d'empalement du canal.
  • Cens sur un jardin situé entre le pont SaÏnt-Éloi et la tour derrière lit chapelle de la. Confrérie de la Croix. Cens sur la, maison de la loge des Arquebusiers, près du ruisseau des Lavaux, à charge pour le propriétaire de tenir, er, tout temps, une chambre libre avec deux parquets et passage sur le ruisseau, pour ceux qui voudront tirer à l'arquebuse.
  • Cens sur le jardin occupé par- le sieur Etienne Gagelin, tanneur, aux Sablonnières.
  • Liste des cens autrefois dus à la ville et qu'on ne perçoit plus (1770), soit parce qu'ils ont été cédés par la ville, soit parce que les fonds accensés ont été repris par elle :
    • esplanade, élargissement de rires, place du Cours, boucherie, casernes, lavanderies (1739), jardin joignant la Tour Feloux (enlevé par les eaux en 1735),

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  • DD. 4. 'Registre,) - 21 feuillets écrits.-1743-1778.

3e registre de cens dus à la ville.
  • Consentements donnés par le, Magistrat à l'achat de jardins oui maisons censables envers la ville. (Reproduction sommaire des registres analysés sous les eûtes DD 2 et 3.)

  • DD. 5. diasse.) - 17 pièces papier. - 1642-1774.

Cens.
  • États des cens dus à la ville, toisé des jardins des Fossés (1644). Amodiations de communaux, pièces diverses (1642-1769).

  • DD. 6. (Carton.) - 85 pièces, dont une sur parchemin.-1652-1778.

Cens
  • Reconnaissances des terres censables avec lettres ou contrats d'acquisition rangés dans l'ordre alphabétique des noms d'acquéreurs dettres A-H).

  • DD. 7. Carton - 95 pièces papier.- 1646-1769.

Cens.
  • Reconnaissances des terres consables avec lettres on contrats d'acquisition rangés dans l'ordre alphabétique des acquéreurs dettres I-Z).

  • DD. 8.(Registre.) - 76 feuillets écrits, reliure parchemin.- 1743-1756.

Registre des baux consentis par la ville.
  • Gabelle du vin, vente du bétail, droits d'entrée, boncheries, pâturage, bancs des foires et marchés, fours banaux, fruits d'herbes, bancs des hallettes, octrois sur les vins, Moulins-Vieux, Moulins-Neufs, maisons sous le Boulevard, boulangerie, jardins.

  • DD. 9.diasse.) - 61 pièces, dont une sur parchemin.- 1632-1780.

Baux.
  • Baux de, maisons; amodiations des fruits d'herbes, du-droit de parcours, tuilerie (réparations diverses, achats de terrain pour le bâtiment) ; maisons sous le Boulevard, logement dans les tours de la ville; casernes ; appartement près la chapelle Saint-Roch ; tour et maison voisines des Jésuites ; logement sur le pont; chambre dans la maison de ville ; maisons diverses. Acquisitions de maisons ou jardins parla ville (terrain derrière la chapelle de Saint-Pierre, 1745).

  • DD. 10. diasse.) - 81 pièces papier. - 1661-1788.

Cens communaux. - Anticipations.
  • Procès-verbaux de reconnaissance des anticipations. Exploits d'huissiers et jugements rendus contre les contrevenants. Requête du sieur Blondeau, procureur du Roi, au sujet d'anticipations sur le passage entre les remparts et les maisons situées de Morieux à la Boucherie (1750).

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