II. 7. (Registre.)
- 85 feuillets écrits.
1742-1790. - Inventaires
anciens.
- Inventaire détaillé
des titres et papiers de la ville de Pontarlier, dressé
en 1742 par MM. Fol, Bergine et Bretillot, députés
du Magistrat; sont inscrites les pièces suivantes manquant
aujourd'hui :
- un registre des pauvres signalé
en marge chez les héritiers Tavernier, date non indiquée
(cote 2 3)
- les lettres patentes de la concession de la statue
en bois de Notre-Dame des Ermites, date non indiquée
(cote 202); les armoiries de la Yi ville de Pontarlier
(cote 208) ;
- un calice avec la patène d'argent doré
et les ornements et habillements nécessaires à la
célébration de la messe, le tout renfermé
dans un coffre;
- et le drapeau de la ville, dont la description
n'est pas donnée (cote 307).
- Récolement fait en 1744,
par Jean-Antoine Tavernier, secrétaire greffier hors
d'exercice, et Pierre-Joseph Battandier, secrétaire-greffier
en exercice;
- accensement fait en 1724 à
CIaude Gagelin, de la place de Fonteny.
- Récolement fait en .1745
par le sieur Battandier, secrétaire sortant d'exercice,
et le sieur Tavernier y rentrant.
-
- Vérifications de l'inventaire,
- 1746, 1747, 1748, 1749, 1750, 1751,
1752, 1753, 1755, 1758, 1759, 1760, 1761, 1762, 1765, 1768 :
- Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi,
des seigneurs, par M. Droz fils alité, avocat (cote 546)
(manque aujourd'hui)
- 1771, 1774, 1775, 1776, 1777 ,
- copie d'une lettre du prince de Montbarrey, du
11. mai 1777, permettant la démolition des restes de la
tour dite du Moulin (cote 667) ;
- 1778, 1779, 1780, 1781,1782, 1784 :
- lettre du maréchal de Ségur, du
25 avril 1784, défendant aux particuliers de lancer des
ballons oui " machines aérostatiques chargées
de feu, " sans y être autorisés par le gouvernement
(cote742);
- 1785, 1786, 1787, 1788, 1790.
Il. 8. (Registre.) - Feuillets écrits;
1 à 17 et 84 à 94.
1744-1792. - Inventaires
anciens. -
- Registre des papiers et titres des
archives prêtés et rendus.
- A la fin du registre, mémoire sur les
contestations territoriales entre Pontarlier et Doubs.
 
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