- EE . 1.(Liasse.) - 89 pièces papier.
- 1669-1786
Milices.
- Rôles des élus de la milice (1669-1673).
- Requêtes du Magistrat demandant au gouverneur de la
province que les élus de la milice restent dans la ville
ou au château de Joux pour la défense du pays, 1672,
1673, 1674. Ordonnances pour la levée des milices, 1693
et suiv. Quittances des receveurs pour argent distribué
aux miliciens, 1697 et suiv.
- Convocations, publiées par le Magistrat, des garçons
de la ville propres à tirer au sort afin de remplacer des
miliciens, 1733 et années suiv.
- Ordonnances de l'Intendant pour la réunion des assemblées
de milice, 1743 etannées suiv.
- États des garçons de la ville sujets au tirage
de la milice, 1745, 1747, 1748, 1751 et années suiv.
- Ordonnance du Roi concernant l'assemblée des bataillons
de milice et de grenadiers royaux, 1752-1753.
- Requête du sieur Antide Balanche, contrôleur des
actes des notaires à Pontarlier, tendant à ce que
cinq de ses commis soient exemptés de la milice; décision
de l'Intendant qui n'exempte que son maître clerc, 1752.
- Ordonnance royale concernant les milices, 1756.
- Lettre de l'Intendant engageant la municipalité de
Pontarlier à faire arrêter les mendiants et vagabonds
pour compléter le nombre de soldats de recrue demandés,
1759.
- Requête du sieur Monget, ancien milicien au bataillon
de Salins, réclamant le droit de bourgeoisie à Pontarlier
comme conséquence de son service militaire, 1763.
- Ordonnance royale concernant les milices, 1765.
- Instruction de l'Intendant, M. de Lacoré, pour les
subdélégués du comté de Bourgogne,
relative à la levée de la milice, 1767.
- État des miliciens de Pontarlier, 1766-1769.
- Copie de lettre de M. le marquis de Monteynard à M.
de Lacoré, au sujet de la création des régiments
provinciaux, 1773.
- Extrait de l'ordonnance concernant les régiments provinciaux,
1774.
- Ordonnance du Roi supprimant les régiments provinciaux,
1775.
- Ordonnances de l'Intendant relatives à la levée
des soldats provinciaux, 1784-1785.
- États des garçons propres au tirage au sort
pour le service des troupes provinciales.
- Dépenses de rafraîchissements pendant le tirage
de la milice à l'hôtel de ville, 1786.
- EE. 2. (Liasse.) - 10 pièces papier.-
1646-1670.
Montres militaires
- Liste des habitants et bourgeois de la ville de Pontarlier
capables de por ter les armes, 1646.
- Procès-verbal de montre d'armes faite à
Pontarlier le 13 septembre 1666, ensuite des ordres du marquis
d'Yennes, par Guillaume Franchet, écuyer, maïeur,
capitaine et chàtelain de la ville.
- Rôles des hommes susceptibles de porter les armes à
Pontarlier et dans les villages de Bulle, de Dommartin, de Gilley,
des Grangettes, d'Houtaud, de Saint-Point et de Sainte Colombe,
passés en revue par le maïeur de Pontarlier, en septembre
1666.
- Procès-verbal de la montre passée à
Gilley le 8 septembre 1670, ensuite des ordres du prince d'Aremberg,
par Guillaume Franchet, gentilhomme, maieur, capitaine et châtelain
de Pontarlier.
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