PONTARLIER : INVENTAIRE SOMMAIRE (1889)DES ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
Par Jules Mathez
Pontarlier archivesSERIE DD. :
(Propriétés communales. - Eaux & Forêts - Mines. - Édifices. - Travaux publics.- Ponts & Chaussées. - Voirie.)
DD41 à 50. Fontaines,paves, voirie...
liste de la serie
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  • DD. 41. (Liasse.) - 61 pièces papier. - 1638-1788

Horloges de la ville.
  • Réparations, entretien des horloges du pont Saint-Éloi, du Boulevard et de la Tour Saint-Bénigne.
  • Paiement à Guillaume Bonnet, peintre, pour avoir doré les " mains " des deux montres du pont qui n'étaient qu'argentées, 1662.
  • Réfection de l'horloge du pont incendiée, 1697.

  • DD. 42. (Liasse.) - 95 pièces papier, dont un dessin. - 1639-1787.

Fontaines publiques.
  • Entretien, réparations des conduites et des fontaines du Milieu (sur laquelle est un ange) et du Boulevard, 1663.
  • Concessions de filets d'eau : requête des Annonciades signée soeur MarieJeanne-Baptiste de lAnnonciade, prieure, 1660 ;
  • acte écrit et signé du procureur syndic Jacques Favrot, au nom du Magistrat et de soeur Marie-Augustine de l'Annonciade, prieure, soeur Marie-Anne­Joseph de l'Annonciade, soeur Marie-Catherine de l'Annonciade, " discrètes, " ces dernières reconnaissant que le filet d'eau à elles accordé pourra leur être retiré au bon plaisir de messieurs du Magistrat, 1675.
  • Contestation au sujet d'un filet d'eau accordé à Mme de Valdahon, 1726.
  • Transport de la fontaine du Milieu, ou fontaine de la Croix, du pilier sur la place Saint-Antoine, 1730, avec l'aiguille sur laquelle est posée la figure de saint Jean-Baptiste.
  • Adjudication de deux fontaines à construire de chaque côté du portail de Saint-Bénigne, 1744
  • Somination sur l'état de délabrement de la fontaine près du Boulevard citée comme la plus ancienne (le la ville, 1766.
  • Dessin (sans date) d'une construction en maçonnerie pour garantir une source des fontaines.

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  • DD. 43. (Liasse.) - 138 pièces papier. - 1638-1787.

Réparations aux édifices municipaux.
  • Porte de la poterne de la rue Notre-Daine murée et démurée; degrés de la tour du pont démontés et remontés, 1638.
  • Nettoyage de l'auge de Saint-Bénigne ;
  • réparations à la Tour Feloux, à " l'artillerie " placée sur la prison, au pont et à la Tour Notre-Dame ; à la bascule du faubourg Saint-Pierre, 1638.
  • Requête du Magistrat, demandant au parlement l'autorisation de faire recouvrir la Tour de la Porte du Boulevard et les halles de la boucherie, réduites en cendres lors de l'incendie du 27 janvier 1656.
  • Construction d'une porte à la maison de ville et de degrés au jubé de Saint-Bénigne ; pose d'une cloche au collège, 1665.
  • Réparation du jubé de Saint-Bénigne, 1667.
  • Réparation à la fontaine du faubourg Saint-Pierre, 1667.
  • Pose de colonnes et statues aux deux fontaines, 1668.
  • Réparation à la grue, 1668.
  • Réparation à la fontaine proche la Porte du Pont, 1668.
  • Couverture des trois guérites et du corps de garde du côté de la Porte Notre-Dame, 1668.
  • Réparation à la croix de pierre proche la Fontaine du Milieu, 1680.
  • Copie de l'arrêt du Conseil d'État pour l'aliénation des fours, moulins, pressoirs, étangs et autres édifices dépendant du domaine du Roi, sujets à réparation, 29 décembre 1682.
  • Réparation de la Porte de la Boucherie, du côté des mères Annonciades, 1684.
  • Réparation à la poterne près la confrérie de la Croix, 1697. Pose d'une guérite pour la sentinelle placée devant la maison de Mme de Valdahon, 1730.
  • Construction d'une pyramide pour conserver la mémoire des bienfaits du Roi et de deux fontaines aux côtés du portail de Saint-Bénigne, 1742.
  • Adjudication de la démolition de la Tour du Boulevard, du canal près les Moulins-Vieux et des pavés an faubourg Saint-Pierre, 1763.
  • Procès-verbal de rendue de l'empalement du canal près les Boucheries, du déchargeoir près les Moulins-Vieux et de la fontaine de la place SaintAntoine, 1766.
  • Devis des réparations à faire aux couverts de l'hôtel de ville, de la maison du collège, des hallettes, du fourneau des Tuileries et du logement du tuilier, aux murs du collège, à la maison des petites écoles et aux privés de l'hôtel de ville, 1769.
  • Réparations au Pont de pierre, à la baraque des laveuses et au pont du Cours, 1775.
  • Procès-verbal de visite des pavés et du Pont Saint-Éloi, fait par le sieur Isnard, sous-ingénieur des ponts et chaussées, 1776.
  • Procès-verbal de visite du Pont Saint-Éloi et du bâtiment de la Justice, fait par le sieur Guyon, commis des ponts et chaussées, 1776.

  • DD. 44. (Liasse.) - 28 pièces papier, dont 4 plans d'alignement. - 1680-1788.

  • Voirie. Alignements, visites d'ouvrages particuliers; plan d'alignement au faubourg Saint-Pierre, 1768.

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  • DD. 45. (Liasse.) - 21 pièces papier. - 1653-1787.
  • Édifices publics. - Personnel et contrôle des travaux. 10 Gages du contrôleur : 30 fr. par an. - 20 Contestations avec l'inspecteur des contrôles au sujet des communications à lui faire des registres des baux, 1771. - Procès-verbal des actes de mairie non contrôlés, redigé par Pierre Lefebvre- Clavière, receveur des domaines du Roi, 1776. - Nouvelles contestations au sujet du con. trÔle, 1780.

  • DD. 46. (Liasse.) - 28 pièces papier. - 1741-1787.

Édifices publics. - Entretien. Éclairage. Visite des rues et bâtiments publics, vidange, nettoyage des rues, enlèvement des boues, couverture des maisons en tuiles, places à fumier, visite des cheminées, réverbères. - Visite de la rue " des Vuillets " depuis la Porte de Trois-Sols jusqu'au four de Saint-Bénigne.


  • DD. 47. (Liasse.) - 72 pièces papier, dont un plan. - 1638-1786.

Pavés de la ville.
  • Pavage aux portes du Boulevard et de Notre-Dame, 1638;
  • autour de la fontaine du Milieu, 1647;
  • devant la Porte du Pont, 1653 ;
  • dans la Grande-Rue, 1662;
  • près de l'église de SaintBénigne, 1663 ;
  • dans la ruelle de la Chapelle de la Croix, 1665;
  • dans la ruelle où loge le sieur Navillet, 1680;
  • au Pont de pierre, 1680;
  • dans la ruelle chez maître Hugues Colin, 1680.
  • Devis et dessin du pavé à faire sur la place Saint-Bénigne, 1742.
  • Pavage dans les rues Vanolles et du Cours, 1744.
  • Discussions au sujet des corvées pour les pavés de la rue Basse et des faubourgs, 1745.

  • DD. 48. (Liasse.) - 6 pièces papier, dont 3 plans. -1666-1742.

  • Voirie. Travaux d'art.
  • Plantations sur le Mont, 1666. - Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'une pyramide sur la place Saint-Bénigne, 1742. - Vivier de la place Saint-Antoine. - Plan et devis (sans date).

  • DD. 49. (Liasse.) - 46 pièces, dont 13 sur parchemin. - 1656-1758.

  • Voirie. Promenade du Cours. Achat des terrains, expropriations, plantation d'arbres. - Autorisation accordée au sieur Leboeuf, seigneur de Valdahon, de construire un bâtiment au bout de la place du Cours, du côté de levant, 1758.

  • DD. 50. (Liasse.) - 35 pièces, dont une sur parchemin, et 2 plans. - 1770-1774.

  • Porte du Boulevard. Délibérations, devis, plans, etc., relatifs à la construction de la Porte du Boulevard, les plans signés du chevalier d'Arçon. - Contestations entre la municipalité et l'entrepreneur au sujet de malfaçons et de mauvaise qualité, des matériaux.

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