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DATES
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Origine

Présentation

1356

BOUVERANS-Affranchissement

Affranchissement général de tous les hommes, habitants de la ville de Bouverans et sujets du prince
1361

BOUVERANS - Bois

Autorisation par Jean de CHALON, Prince d'Orange accordée aux habitants, d'utiliser ses bois de La Vy de Mouthe.
1402

BOUVERANS - Vente

par Jean de MONT JOYE, Chevalier des hommes taillables, de maintmorte et de Serve condition, leurs meix et terrements à Jean de CHALON.
1414

BOUVERANS - Cens

Création par Jean de MONT JOYE, Chevalier d'une lampe ardente entretenue, jour et nuit, à l'église de Bouverans pour le repos de son âme et ce grace à la création d'un cens.
1416

BOUVERANS - Cens

Confirmation par Jean de CHALON, Prince d'Orange d'un cens pour entretenir une lampe ardente, jour et nuit, en l'église de Bouverans.
1422

BOUVERANS - Cens

Reconnaissance de Cens du à Loys de CHALON, par un groupe d'habitants "communs en bien".
1422 - 1539

BOUVERANS - Cens

Accensement par Loys de CHALON, de terres chargées du dit cens, reconnu un siecle plus tard.
1424

BOUVERANS - Four

Ordre de Hugues de CHALON, seigneur d'Arlay de reconstruire le four et de l'entretenir.
1424

BOUVERANS - Fours

Accensement par Jean d'Arbon,écuyer de deux fours dont l'utilisation est restreinte aux personnes citées, vraissemblablement sujets de Jean d'Arbon.
1425

BOUVERANS - Héritage

Permission accordee par Louis de Chalon aux habitants d'échanger des terres et bois avec les communaux afin de mettre "a plain" leurs héritages successifs.
1430

BOUVERANS-Affranchissement

Affranchissement particulier des familles CHUARD ET FRESCHET de Bouverans
1434

BOUVERANS - Accensement

Accensement consenti par Louis de Chalon aux freres Loyseau sur des terres dont la description est faite.
1447-1511

BOUVERANS - Procès

Procès entre Philiberte de Luxembourg tutrice de son fils Philibert de Chalon et les habitants à propos du "sommard".
1447-1512

BOUVERANS - Accord

Accord amiable entre Philiberte de Luxembourg tutrice de son fils Philibert de Chalon et les habitants.
1448-1539

BOUVERANS - Cens

Reconnaissance de Cens par un groupe d'habitants "communiers en biens".
1449

BOUVERANS - Corvées et Charrois

REMISE de toutes corvées et charrois à Bouverans, par lettres de Louis de Chalon, Prince d'Orange, sous la réserve de celles qui sont exceptées et les francs non-compris.
1453

BOUVERANS - Autorisation

Autorisation donnée par Louis de Chalon pour que les habitant puissent échanger des terres avec celles du "communal".
1455

BOUVERANS-Affranchissement

Ratification par Jean de Chalon Suite à affranchissement de Jean de Blonay en 1323 confirmation pour les héritiers et ayant-cause...
1463

BOUVERANS-Affranchissement

Par Etienne d'Arguel, des sujets relevant de la "directe de Chenescey".
1469

BOUVERANS-Affranchissement

Par Jehan d'Arguel, des sujets relevant de la "directe de Chenescey", que son père avait déjà affranchi !.
1477

BOUVERANS - Echute

Vente par Hugues de Chalon des biens "échus" par suite de "MAINMORTE".
1493

BOUVERANS-Affranchissement

Consentement du Prince d'Orange a l'affranchissement par les écuyers d'Arguel aux sujets relevant de la "directe de Chenescey".
1495

Ste COLOMBE - Reconnaissance

Les Echevins et Prudhommes au nom de tous les habitants reconnaissent par ce document les droits de leur seigneur...>
1528

BOUVERANS - Role

Liste des sommes dues par certains habitants au titre du "charroy" et du "ban" de bois, impots qui furent une "corvée" .
1537-1889

PONTARLIER

Bourgeois MAIRES Liste des Maires de Pontarlier.. .
1539

BOUVERANS - Cens

Reconnaissance de Cens par...
1539

BOUVERANS - Cens

reconnu sur une terre par son fils Nicolas et par les gendres de feu Jehan Claudet .
1539

BOUVERANS - Cens

Reconnaissance de Cens par un groupe d'habitants "communiers en biens".
1546

BOUVERANS

IMPOTS et MESURES Attestation notariée.
1554

BOUVERANS - Achat

Achat de terres par trois soeurs, terres "chargées" de Cens.
1555

BOUVERANS - Extrait

du contrôle présenté au scellé général de la maison de Chalon Tenu pour la seigneurie de La Riviere : Échange et Vente de terres .
1556

BOUVERANS - Extrait

du contrôle présenté au scellé général de la maison de Chalon Tenu pour la seigneurie de La Riviere : Échange et Vente de terres .
1557

BOUVERANS - Extrait

du contrôle présenté au scellé général de la maison de Chalon Tenu pour la seigneurie de La Riviere : Échange et Vente de terres .
1560

BOUVERANS - Extrait

du contrôle présenté au scellé général de la maison de Chalon Tenu pour la seigneurie de La Riviere : Échange et Vente de terres .
1565-75

BOUJAILLES - FRASNES - BOUVERANS - La RIVIERE -

terrier de Guillaume de CHISSEY, escuyer ayant droit de Francois Chaulcin, seigneur de Beaulchemin.
1582

BOUVERANS-Affranchissement

Affranchissement général des habitants relevant de la main-morte.
1583

BOUVERANS-Affranchissement

Affranchissement particulier des pauvres de ce village
1583

BOUVERANS-Affranchissement

Affranchissement particuliers d'un groupe d'habitants.
1600-1790

PONTARLIER
Archives

>archives  Archives communales antérieures a 1790. Résumé des documents
1585-1618

Ste COLOMBE -LA PLANÉE - Traité

L'un des documents sur les relations entre Ste Colombe, Bannans, La Planee et Pontarlier. Mais ici c'est un recueil imprimé en 1779. .
1627

Ste COLOMBE -LA PLANÉE - Traité

L'un des documents sur les relations entre Ste Colombe, Bannans, La Planée et Pontarlier. Mais ici c'est un original.Un bon exemple pour les paléographes!.
1628

BOUVERANS - Etat

Etat certifié des feux.
1632

BOUVERANS - Traité

Entre le prince Jean absent et signé par la princesse de Ligne et les habitants à propos "des courvées de charruès"....
1664

Ste COLOMBE - Reconnaissance

Les Echevins et Prudhommes
au nom de tous les habitants reconnaissent par ce document les droits de leur seigneur...
1665

BOUVERANS - Prêtre, vicaire et curé.

Premier accord amiable intervenu entre le curé de La Rivière et les habitants de Bouverans
1682

Ste COLOMBE - Contrat de mariage

Realisé entre des résidants à Doux et Goux Val d'Usié.
1683

BOUVERANS - Prêtre, vicaire et curé.

Lettre des habitants à Monsieur le Vicaire General avec explications des parties. Le curé de La Rivière ayant changé il tiend a récupérer l'église de Bouverans.
1687

BOUVERANS - Prêtre, vicaire et curé.

Nouvel accord de services avec le curé de La Rivière qui ayant changé tient à servir l'église de Bouverans.
1688

PONTARLIER - LES GRANGES NARBOZ - Ste COLOMBE - Transaction

L'un des documents sur les relations entre Ste Colombe et ses voisins Les Granges Narboz et Pontarlier.
1688

BOUVERANS - Vente

de terres situées dans la commune dont la particularité est d'être "Franches".. .
1700-1789

PONTARLIER

Bourgeois BOURGEOIS Liste des Bourgeois de Pontarlier.. .
1715

BOUVERANS - Accensement

Création d'un cens perpétuel sur une terre ...
1716-1757

BOUVERANS - Prêtre, vicaire et curé.

Décrets de Messeigneurs les Archevêques de Besançon Statuant sur le rêglement de la désserte de la paroisse de Bouverans et les droits du curé de La Rivière.
1726

Ste COLOMBE - Etat

Adjudication du cinquantieme pour 1727.
1726

BOUVERANS - Etat

Adjudication du cinquantieme pour 1726.
1726

BOUVERANS - Déclaration

Fiscale des terrres et productions de la commune Sur un document de l'administration royale (deja !). .
1735

BOUVERANS-Affranchissement

Demande de mandement des freres Valion pour citer le seigneur et se faire affranchir
1737

BOUVERANS - Etat

des biens privilégiés de la commune.
1737

BOUVERANS - BONNEVAUX - DOMPIERRE - FRASNE - La RIVIERE .

Dénombrement de 1737 Accord amiable entre les habitants de ces villages et leur seigneur et prince.
1738

BOUVERANS - Cens

Dénombrement de 1738 Extrait de cens particuliers>
1738

BOUVERANS

Dénombrement de 1738. Releve des divers impots.
1741

BOUVERANS

Traite de 1741 a propos de "L'aveinerie" Accord amiable entre les habitants de ce village et leur seigneur-prince car il y aurait une nuance entre mettre des boeufs ou mettre des chevaux derrière une charrue !.
1743

BOUVERANS - Milice

Intervention pour un jeune ayant tiré le "billet noire" et devant subvenir à sa famille...
1746

BOUVERANS - Bail

Portant sur de nombreuses parcelles de terres du prince pour une duree de 29 ans. .
1748

BOUVERANS - Plainte

Plainte d'Ignace-Joseph Claudet contre les habitants de Bouverans qui ne respectent pas le sommard.../FONT>
1750

STE COLOMBE - Milice

Liste des garcons sujets a la milice ayant tiré le "billet noire" ou non .
1750

BOUVERANS - Procès particulier

Intenté par le maitre salpetrier Jacoutot contre Jean Claude Claudet. Ce dernier ayant enlevé le salpêtre de sa maison sans les services de cette corporation qui en détenait le monopole.
1754

BOUVERANS - Etat

des surfaces de terre de la commune réparties entre le prince et divers particuliers ne résidant pas sur le lieu ainsi que les engagements financiers de la communauté.
1758

PONTARLIER -Ste Colombe - Testament

Testament d'un notable, nanti, qui lègue tout à des oeuvres charitables...
1758

BOUVERANS - Prêtre, vicaire et curé.

Après un début de procès, un accord amiable intervient entre le curé de La Rivière et les habitants de Bouverans
1759

BOUVERANS - État

de déclaration des dettes, rentes et biens privilégiés .
1759

BOUVERANS - Etat

des revenus des biens du seigneur de La Rivière, des dimes et des cens.
1762

Ste COLOMBE - État

Des biens des personnes ne résidant pas à Ste !colombe.
1764

BOUVERANS - Cession

Cession d'un bail suite à difficultés financières
1765

BOUVERANS - Etat

Des biens qui paient à la "portion colonique" avec liste des principaux lieux-dits .
1766

BOUVERANS - Protestation

Et pétition signée par les habitants contre un mur restant sur la propriété de l'ancien vicaire, décédé, que son héritier "amodie".
1772

BOUVERANS - Vente

Vente de terre par l'epouse...
1773

BOUVERANS - Traité

amiable entre la Comtesse et les habitants. Relevé de toutes les corvées et définition de la " taille de Chenescey ou des Claudet" .
1775

BOUVERANS - Etat

des composantes de la communauté.
1775

BOUVERANS -
Coffre fracturé

Renfermant les documents de la commune et ce pour prélever ou préserver (semble-t-il) un traité fait avec Madame la Comtesse de Lauraguais!


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